Le Conseil communautaire de Challans Gois Communauté se réunit le jeudi 28 mai à 18h30.
Chaque séance du Conseil communautaire est publique.
Seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s’exprimer et à voter.
Ordre du jour
Administration générale
- Administration générale : Approbation du procès-verbal du 07 mai 2026
- Finances : Reversement d’une fraction du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance
- Finances : Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur au 1er janvier 2027
- Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
- Ressources Humaines : Elections professionnelles 2026 – Ester en justice en
- cas de contentieux
- Ressources Humaines – Fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au sein du Comité Social Territorial (CST)
- Rapport d’activité 2025
- Constitution des commissions thématiques de Challans Gois Communauté
Aménagement du territoire
- Habitat : Fonds de Solidarité pour le logement – Participation de Challans Gois Communauté
- Habitat : Garantie d’emprunt – Opération de logements locatifs sociaux (VENDEE LOGEMENT : Dossier VL_GE0015 – Centre parental à Challans)
Transition écologique, cycle de l’eau, déchets
- Déchets : Désignation des membres du Conseil d’exploitation des déchets
- Désignation des représentants au sein de la SAS Challans Gois Energie
Infos pratiques
Conseil communautaire
Jeudi 28 mai à 18h30
Bois-de-Céné (salle des Cigognes)
Ouvert au public
