Délibérations et recueils administratifs 173 résultats

Les 38 conseillers communautaires de Challans Gois Communauté se sont réunis jeudi 16 juillet pour installer la nouvelle assemblée. Alexandre Huvet a été élu Président de Challans Gois Communauté. Les conseillers communautaires ont également élu les 11 Vice-présidents et les membres du Bureau communautaire.

Afin de garantir un accueil dans de bonnes conditions sanitaires, la réunion du Conseil Communautaire se tiendra exceptionnellement aux Salles Louis-Claude Roux (Salle B), rue des Plantes à Challans. La séance sera ouverte au public dans la limite de 20 places.

Les résultats des élections du Président, des Vice-présidents et des membres du bureau seront communiqués durant la soirée sur la page Facebook de Challans Gois Communauté, et dès vendredi 17 juillet sur le site Internet de Challans Gois Communauté.

Les délibérations du Conseil communautaire du 25 juin 2020 ont principalement porté sur :

• les ressources humaines pour la continuité des services publics durant le confinement,
• ainsi que sur les dispositifs d’aides économiques mis en place, liés au COVID-19,
• de plus, la clôture des comptes administratifs 2019 et le vote du budget supplémentaire 2020,
• puis, la modification des plans de financement de deux projets : construction d’un bâtiment de production d’hydrogène « vert » et création de deux liaisons cyclables,
• enfin, l’approbation des modifications du PLU de Saint-Christophe-du-Ligneron,
• et divers autres sujets.

Les délibérations du conseil communautaire du 4 décembre 2019 ont principalement porté sur la modification des plafonds du régime
indemnitaire, la convention AMO pour l’extension des locaux du centre technique intercommunal, le compte-rendu financier de la concession d’aménagement avec Vendée Expansion au Vendéopôle de Bois-de-Céné, les Décisions modificatives budgets principal & Vendéopôle, les subventions 2020 aux associations, le retrait de la délibération du 30/01/2020 concernant la définition de la compétence communautaire « Sentiers pédestres et pistes cyclables » dans l’attente de la modification des statuts communautaires, les ventes économiques, l’aide à l’immobilier d’entreprise, la construction de bâtiments pour le « projet LHYFE » : approbation Avant-Projet Définitif (APD) et contrat de mise à disposition, la demande de subvention LEADER pour l’installation d’une borne de réalité virtuelle au Passage du Gois, les rapports d’activités 2019 du SPANC et du Service Collecte des Déchets, la convention avec Eco-organisme TLC (tri textile – linge – chaussures) et la dissolution du CLIC Coord’Âge : répartition du solde de l’association.

Les délibérations du conseil communautaire du 30 janvier 2020 ont porté sur :

• Administration générale
Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf – Approbation du Projet de Territoire – Maintien du Centre des Finances Publiques à Challans

• Aménagement
Adoption du PLH 2020-2025 de la CC – Validation du règlement de l’OPAH pour les copropriétés- Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement de la Vendée – Développement du Très Haut Débit : modification des règles de financement des opérations de déploiement (SDAN 1 & SDAN 2) – Définition de la compétence communautaire « Sentiers pédestres et pistes cyclables »

• Économie
Acquisition d’un terrain pour la construction de l’atelier relais LHYFE (Bouin) – Vente d’une parcelle au PA Clos Saint-Antoine – Aide à l’immobilier d’entreprise en faveur de l’artisanat et du commerce

• Environnement
Signature d’un CTMA 2020-2025 de la Baie de Bourgneuf

• Services à la population
Présentation du projet éducatif des Multi-accueils – Soutien à la création d’une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

Les délibérations du conseil communautaire du 4 décembre 2019 ont principalement porté sur le Budget principal & annexes 2020, l’approbation du PLU de Beauvoir-sur-Mer, la délégation du droit de préemption à l’Établissement Public Foncier pour des projets de densification urbaine à Saint-Urbain et La Garnache, la demande de subvention pour la construction d’un atelier-relais pour la société LHYFE à Bouin, le programme 2020 de prévention santé et séniors, et divers autres sujets.