Délibérations et recueils administratifs 173 résultats

Les délibérations du conseil communautaire du 7 novembre 2019 ont principalement porté sur le Débat sur les Orientations Budgétaires 2020 (DOB), l’étude préliminaire au lancement de travaux concernant la digue de second rang des Glagées à Bouin, la Convention Territoriale Globale avec la CAF et divers autres sujets.

Les délibérations du conseil communautaire du 17 septembre 2019 ont principalement porté sur le rapport d’activités 2018 du service de Collecte des Déchets,  le rapport d’activités 2018 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), le rapport d’activités 2018 de Vendée Eau, la taxe GEMAPI, la mise en place de la taxe de séjour communautaire et les demandes de financement pour la Maison de la Petite Enfance.

Les délibérations du conseil communautaire du 11 juillet 2019 ont principalement porté sur l’arrêt du projet de Plan Local de l’Habitat 2019-2025, le projet de la Maison de l’Enfance, le soutien financier à la création du futur cinéma de Challans, la nouvelle organisation du service de portage de repas, les modifications des PLU de Beauvoir-sur-Mer et de Froidfond et le soutien au Tour de Vendée 2019.

Les délibérations du conseil communautaire du 6 juin 2019 ont principalement portées sur le SCOT du Nord-Ouest Vendée, la prévention des inondations, le budget supplémentaire de 2019, le projet de centrale d’hydrogène de la société LHYFE, les ventes et les achats économiques.

Les délibérations du conseil communautaire du 24 avril 2019 ont principalement portées sur le soutien aux associations locales en 2019, la nouvelle assemblée SAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique), l’acquisition économique, la nouvelle assemblée du Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneud, la location économique, les aides de l’OPAH et les montées en débit de 2016.

Les délibérations du conseil communautaire du 7 mars 2019 ont principalement portées sur les ventes et acquisitions économiques, le Vendéopôle, les modifications du PLU de Châteauneuf, le référentiel topographique à très grande échelle (RTGE) sur les communes vendéennes, l’avenant au Programme d’Actions de Prévention des Inondations et les aides économiques.

Les délibérations du conseil communautaire du 24 janvier 2019 ont principalement portées sur la redevance spéciale pour les établissements exonérés de TEOM, le projet de Maison du Patrimoine vivant, les ventes / locations économiques, l’association ADBVBB qui devient syndicat mixte de la Baie Bourgneuf.

Les délibérations du conseil communautaire du 6 décembre 2018 ont principalement portées sur le budget 2019, les conventions avec l’agence des services aux collectivités locales (Vendée Expansion), les ventes / locations économiques et la prévention à la dépendance.

Les délibérations du conseil communautaire du 15 novembre 2018 ont principalement portées sur le débat sur les orientations budgétaires et sur les ventes / locations économiques.

Les délibérations du conseil communautaire du 25 octobre 2018 ont principalement portées sur l’optimisation des déchèteries, la délégation de service public pour la gestion des centres aquatiques en 2020, le débat sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD-PLUi) et sur les ventes / locations économiques.

Les délibérations du conseil communautaire du 11 octobre 2018 ont principalement portées sur l’aide à l’immobilier des entreprises industrielles, la stratégie touristique, l’observatoire local des loyers par l’ADILe Vendée, le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), le plan de prévention de inondations et les fonds de concours.

Les délibérations du conseil communautaire du 27 septembre 2018 ont principalement portées sur la délégation de service public pour la gestion du Haras des Presnes, la gestion des parcs d’activités, la taxe GEMAPI, la politique petite enfance et les ventes / locations économiques.