Ressource documentaire

Données essentielles subventions aux associations 2021

Le Conseil Commaunautaire a approuvé les subventions aux associations le 15 juillet 2021.
Ressource documentaire

Rapport d’Orientations Budgétaires 2021

Le Conseil Communautaire a pris acte du ROB le 28 janvier 2021.
Ressource documentaire

Données essentielles subventions aux associations 2022

Les subventions aux associations ont été votées le 21 avril 2022.
Ressource documentaire

Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Ressource documentaire

Rapport quinquennal 2017 – 2021 sur l’évolution des attributions de compensation

Le rapport a été adopté le 20 janvier 2022.
Ressource documentaire

Note de synthèse CA 2021 et BP 2022

La note de synthèse a été validée par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Ressource documentaire

Rapport d’Orientations Budgétaires 2022

Le Conseil Communautaire a pris acte du ROB le 20 janvier 2022.
Ressource documentaire

Comptes Administratifs 2021

Les résultats des comptes administratifs 2021 ont été approuvés par le Conseil Communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
Ressource documentaire

Budget Primitif 2022

Les orientations budgétaires 2022 ont été débattues lors de la séance du Conseil Communautaire du 20 janvier 2022.
Ressource documentaire

Budget Primitif 2021

Les orientations budgétaires 2021 ont été débattues lors de la séance du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021.
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