CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil communautaire de Challans Gois Communauté se réunit le jeudi 5 février à 19h15 à Saint-Christophe-du-Ligneron.

Chaque séance du Conseil communautaire est publique.

Seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s’exprimer et à voter.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) – Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH) en vigueur
Gens du voyage – Prorogation du délai de mise en œuvre du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
Habitat – Approbation de l’avenant au Pacte Territorial France Rénov’ – Évolution du financement du SYDEV
Habitat – Garantie d’emprunt – Opération de logements locatifs sociaux : VENDEE HABITAT : Dossier VL_GE0006 – Le Bois Soleil à Challans
Urbanisme – Convention d’étude entre la Commune de Challans, l’Établissement Public Foncier et Challans Gois Communauté sur le site des anciens abattoirs municipaux
Urbanisme – Convention d’action foncière entre la commune de La Garnache, l’Établissement Public Foncier et Challans Gois Communauté sur le secteur de l’ex-menuiserie (rue du Faubourg Saint-Thomas)
Mobilités – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert dans le cadre du service de location de vélos Yolé
Mobilités – Service de location de vélos longue durée Yolé – Tarifs et conditions générales de location

ECONOMIE

Animation économique – Reconduction du dispositif de soutien à la filière avicole impactée par la crise Influenza aviaire
TILVO – Proposition d’aide à l’immobilier industriel pour les SARL Littoral Menuiseries – MBM
Aide à l’immobilier d’entreprise « Leader » pour le Commerce et l’Artisanat – Attribution d’une subvention à la SARL BULLE DE SAVON
Aide à l’immobilier d’entreprise « Leader » pour le Commerce et l’Artisanat – Attribution d’une subvention à la SAS CRPG
Aide à l’immobilier d’entreprise « Leader » pour le Commerce et l’Artisanat – Attribution d’une subvention à la SCI ESCALE FAMILY
Aide à l’immobilier d’entreprise « Leader » pour le Commerce et l’Artisanat – Attribution d’une subvention à la SAS LAMB
Aide à l’immobilier d’entreprise « Leader » pour le Commerce et l’Artisanat – Attribution d’une subvention à l’entreprise individuelle NICOLAS SOHIER
Aide à l’immobilier d’entreprise Challans Gois Commerce – Artisanat : Attribution d’une subvention à l’association l’Outil en main
Convention relative aux aides économiques entre la région des Pays de la Loire et Challans Gois Communauté pour soutenir le projet de méthanisation porté par la SAS Méthagrinov

ADMINISTRATION GENERALE

Finances – Attribution d’une avance remboursable à la SAS METHAGRINOV pour le projet d’unité de méthanisation par injection
Finances – Reversement d’une fraction du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance
Foncier – Pont-Habert – Acquisitions de parcelles – Rue l’Ermite – SALLERTAINE
Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
Dispositifs contractuels de financement – Projet de reconstruction de la crèche Les P‘tits Loups sur la commune de Challans – Demande de subvention DETR 2026
Dispositifs contractuels de financement – Rénovation énergétique de l’espace multifonctionnel de Beauvoir-sur-Mer – Demande de subvention DETR verte 2026

ENVIRONNEMENT

Gestion des déchets – Réponse Appel à Manifestation d’Intérêt d’ECOSYSTEM pour l’installation d’un système de vidéoprotection en déchèteries
PCAET – Validation du Schéma Directeur des Énergies Renouvelables et de Récupération sur le territoire de Challans Gois Communauté
PCAET – ENS la Cautuère – Convention tri annuelle d’objectifs et de moyens – CPIE Logne et Grand Lieu, LPO Vendée et Challans Gois Communauté
PCAET – Attribution d’une subvention de fonctionnement pluriannuelle sur 2 ans au Comité 21 Grand Ouest
PCAET – Attribution d’une subvention en soutien au projet de développement de la filière Biodiversités Maraîchines en Nord-Ouest Vendée

INSTITUTION

Gouvernance – Maintien de la fonction de Vice-Président de Monsieur PETIT (L. 2122-18 du CGCT)

DELEGATION

Infos pratiques

Conseil communautaire
Jeudi 05 février, 19h15
Salle Jaqueline Auriol
Saint-Christophe-du-Ligneron