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CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil communautaire de Challans Gois Communauté se réunit le jeudi 25 juin à 18h30 à Beauvoir-sur-Mer.

Chaque séance du Conseil communautaire est publique.

Seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s’exprimer et à voter.

Ordre du jour

APPROBATION PROCES-VERBAL

  • Approbation du procès-verbal du 28 mai 2026

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Mobilités : Convention portant sur l’aide départementale dans le cadre du projet d’entretien de l’itinéraire cyclable Beauvoir sur Mer – La Barre de Monts
  • Mobilités : Projet d’ouverture à l’année du guichet SNCF de la gare de Challans
  • Aménagement du territoire – Urbanisme et Dynamisation des centralités – Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Nord-Ouest Vendée – Modification n°1 – avis du Conseil communautaire
  • Aménagement d’un terrain de grand passage – Indemnités d’éviction versées au GAEC La Gérie

ADMINISTRATION GENERALE

  • Administration générale – Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Administration générale – Convention de mise à disposition de services entre le Syndicat Mixte « Marais Bocage Océan » et Challans Gois Communauté
  • Ressources Humaines – Désignation des délégués du FDAS
  • Ressources Humaines – Modalités d’organisation d’un dispositif « chantier de jeunes bénévoles » sur le territoire communautaire pour l’été 2026
  • Ressources Humaines – Etat annuel des indemnités aux élus 2025
  • Finances – Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
  • Finances – Vote des Comptes financiers uniques 2025
  • Finances – Présentation de l’état des cessions et acquisitions immobilières – Exercice 2025
  • Finances – Affectation des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes
  • Finances – Vote des budgets supplémentaires (BS) 2026
  • Finances – Révision des durées des amortissements nomenclature M4 et M49
  • Finances – Clôture de l’opération budgétaire 101 Centre Aquatique de Challans
  • 2026_CC_130-Finances – Budget principal – Suivi pluriannuel des investissements de la Communauté de Communes – Gestion des Autorisations de Programmes (AP) et des Crédits de paiement (CP) – Modification 1-2026

ECONOMIE

  • Parc d’Activités de la Fénicière – Acquisition d’une parcelle auprès de Madame Linette LAIDIN, épouse MILCENT

COHESION SOCIALE

  • Contrat Local de Santé (CLS) – renouvellement de la convention de mise à disposition de services avec la Communauté de communes Océan Marais de Monts

Infos pratiques

Conseil communautaire
Jeudi 25 juin à 18h30
Salle polyvalente – Beauvoir-sur-Mer
Ouvert au public

En savoir plus

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