Pour réhabiliter ou créer un assainissement individuel, vous devez suivre ces 5 étapes :
1) Réaliser une étude de filière
Vous devez choisir un bureau d’études agréé qui vient analyser :
- la nature du sol,
- la perméabilité,
- la pente,
- la surface disponible
Le bureau d’études vous proposera ensuite la filière adaptée : filtre compact, micro‑station, épandage…
Cette étude est indispensable pour définir la meilleure solution pour votre assainissement individuel. L’étude déterminera le nombre d’Équivalents-Habitants (EH) (en général basé sur le nombre de pièces principales), dimensionnera le prétraitement (fosse toutes eaux) et le traitement (tranchées, filtre à sable, microstation…)
2) Dépôt du dossier d’étude de filière
La validation de l’étude de filière par le SPANC est obligatoire pour vérifier que la solution proposée :
- est adaptée au terrain,
- est conforme à la réglementation
- ne présente pas de risque pour la santé publique ou l’environnement.
La validation de l’étude de filière permet de délivrer une autorisation de travaux avant leur réalisation, à partir des éléments techniques fournis. Cette étape ne comprend pas de rendez-vous sur le terrain.
3) Travaux de réhabilitation
Réalisés par une entreprise spécialisée, les travaux de réhabilitation sont les suivants :
- Terrassement (creuser et préparer le terrain)
- Retrait de l’ancienne installation (si nécessaire)
- Mise en place du nouvel équipement (fosse, micro‑station, filtre…)
- Création des tranchées d’épandage ou des sorties d’eau
- Remblaiement et remise en état du terrain
Le chantier dure généralement 2 à 5 jours.
4) Contrôle de bonne exécution par le SPANC
Contactez le SPANC 8 jours avant la fin des travaux pour prendre un rendez-vous de contrôle de bonne exécution du chantier. Le SPANC viendra vérifier que les travaux respectent la filière validée. Si tout est conforme, une attestation de conformité est délivrée. Ce document peut être utile en cas de vente ou de contrôle futur.
5) Entretien régulier
Une fois l’installation réhabilitée, plusieurs actions sont a réaliser régulièrement :
- Vidange périodique de la fosse
- Nettoyage des pré‑filtres
- Suivi du fonctionnement de la micro‑station
- Respect des consignes d’usage (pas de lingettes, pas de produits agressifs…)
Retrouver la procédure administrative complète en cliquant ici.
