Organigramme des services de la Communauté de Communes
Organigramme en cours d’actualisation.
Données essentielles subventions aux associations 2022
Les subventions aux associations ont été votées le 21 avril 2022.
Etat annuel 2021 indemnités des élus
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 21 avril 2022.
Rapport 2021 – Structure des effectifs et en matière d’égalité femmes et hommes
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 20 janvier 2022.
Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Rapport quinquennal 2017 – 2021 sur l’évolution des attributions de compensation
Le rapport a été adopté le 20 janvier 2022.
Note de synthèse CA 2021 et BP 2022
La note de synthèse a été validée par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Le Conseil Communautaire a pris acte du ROB le 20 janvier 2022.
Comptes Administratifs 2021
Les résultats des comptes administratifs 2021 ont été approuvés par le Conseil Communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
Budget Primitif 2022
Les orientations budgétaires 2022 ont été débattues lors de la séance du Conseil Communautaire du 20 janvier 2022.