Rapport 2021 – Structure des effectifs et en matière d’égalité femmes et hommes
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 20 janvier 2022.
Actualisation du Projet de Territoire Challans Gois 2040
Le projet de territoire 2020-2040, élaboré en 2020, a été actualisé dès le début du nouveau mandat en 2021. L’avis des nouveaux élus communautaires a été sollicité, pour confronter le contenu du projet de territoire à la vision de la nouvelle assemblée. Il trace à moyen et long terme une ligne directrice commune, pour maintenir le développement et les conditions du « bien-vivre ensemble ».
Contrat Territorial de Transition Écologique de Challans Gois Communauté
Le CRTE constitue une nouvelle génération de démarche de partenariat entre l’État et les collectivités locales. Ces contrats doivent...
Comptes Administratifs 2021
Les résultats des comptes administratifs 2021 ont été approuvés par le Conseil Communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
Note de synthèse CA 2021 et BP 2022
La note de synthèse a été validée par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Etat annuel 2021 indemnités des élus
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 21 avril 2022.
Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Le Conseil Communautaire a pris acte du ROB le 20 janvier 2022.
Plan de financement siège intercommunal
Rapport quinquennal 2017 – 2021 sur l’évolution des attributions de compensation
Le rapport a été adopté le 20 janvier 2022.
Données essentielles subventions aux associations 2021
Le Conseil Commaunautaire a approuvé les subventions aux associations le 15 juillet 2021.
Rapport d’activités du SPANC
Chaque année, le Conseil communautaire approuve un rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.