Contrat Territorial de Transition Écologique de Challans Gois Communauté
Le CRTE constitue une nouvelle génération de démarche de partenariat entre l’État et les collectivités locales. Ces contrats doivent...
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Etat annuel 2021 indemnités des élus
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 21 avril 2022.
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Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Le rapport a été adopté par le Conseil Communautaire le 10 mars 2022.
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Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Le Conseil Communautaire a pris acte du ROB le 20 janvier 2022.
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Plan de financement siège intercommunal
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Rapport quinquennal 2017 – 2021 sur l’évolution des attributions de compensation
Le rapport a été adopté le 20 janvier 2022.
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Subventions aux associations 2021
Le Conseil Commaunautaire a approuvé les subventions aux associations le 15 juillet 2021.
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Budget Primitif 2021
Les orientations budgétaires 2021 ont été débattues lors de la séance du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021.
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Comptes administratifs 2020
Les résultats des comptes administratifs 2020 ont été approuvés par le Conseil communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
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Rapport 2020 sur la structure des effectifs et la situation en matière d’égalité/parité entre femmes et hommes
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Budget Supplémentaire 2020
Challans Gois Communauté a approuvé son budget primitif 2020 (budget principal et cinq budgets annexes) en décembre 2019. Suite...
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Comptes administratifs 2019
Les résultats des comptes administratifs 2019 ont été approuvés par le Conseil communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
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