Mes démarches en ligne
Thème(s)

De  
  à  
Type de document
Environnement
Rapport d'activités

Rapport d’activités 2018 du SMMVLJ

Retrouvez la synthèse du compte-rendu d'activités 2018 du Syndicat Mixte des Marais de la Vie , du Ligneron et du Jaunay (SMMVLJ).
Date de parution
Environnement
Rapport d'activités

Rapport Vendée Eau

Date de parution
Aménagement et habitat
Plan ou programme d'actions

Programme local de l’habitat 2020-2025

Le Programme Local de l’Habitat détermine les rythmes de construction de logement, les types de logements à produire et des actions en faveur de l’habitat.
Date de parution
Administration générale
Formulaire

Demande de subvention – CERFA 12156*05

Challans Gois Communauté apporte son soutien aux associations locales, dans ses domaines de compétence après étude des demandes de subvention.
Date de parution
Administration générale
Document budgétaire

Comptes administratifs 2018

Les résultats des comptes administratifs 2018 ont été approuvés par le Conseil communautaire pour les différents budgets de Challans Gois Communauté.
Date de parution
Administration générale
Document budgétaire

Budget Supplémentaire 2019

Le budget primitif 2019 a été approuvé en décembre 2018. Après clôture des comptes administratifs 2018, les élus ont adopté un budget supplémentaire 2019.
Date de parution
Aménagement et habitat
Plan ou programme d'actions

SCoT du Nord-Ouest Vendée

Challans Gois Communauté, l’île-de-Noirmoutier et Océan-Marais-de-Monts  élaborent un Schéma de Cohérence territoriale à l’échelle du nord-ouest Vendée.
Date de parution
Aménagement et habitat
Plan ou programme d'actions

Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Challans Gois Communauté élabore un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, ou PLUi, en étroite collaboration avec ses 11 communes membres.
Date de parution
Administration générale
Document budgétaire

Budget Primitif 2019

Le Conseil communautaire a voté le budget primitif 2019 en décembre 2018. Ce budget prévoit 44,8 M € de dépenses, tous budgets confondus.
Date de parution
Administration générale
Arrêté préfectoral

Statuts de Challans Gois Communauté

Les élus communautaires ont voté la création de l'intercommunalité à compter du 1er janvier 2017. Ses statuts ont été modifiés en janvier 2018.
Date de parution
Aménagement et habitat
Projet urbain ou architectural

ZAC de la Romazière

Le dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Romazière à Challans a été approuvé en décembre 2016.
Date de parution
Environnement
Document réglementaire

Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL)

Le plan de prévention des risques littoraux impose un réglement pour la construction dans les zones à risque d'inondation par submersion marine.
Date de parution
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×