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Conseil communautaire du 25 octobre 2018

Les délibérations du conseil communautaire du 25 octobre 2018 ont principalement portées sur l’optimisation des déchèteries, la délégation de service public pour la gestion des centres aquatiques en 2020, le débat sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD-PLUi) et sur les ventes / locations économiques.

Date de parution : 25 octobre 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 11 octobre 2018

Les délibérations du conseil communautaire du 11 octobre 2018 ont principalement portées sur l’aide à l’immobilier des entreprises industrielles, la stratégie touristique, l’observatoire local des loyers par l’ADILe Vendée, le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), le plan de prévention de inondations et les fonds de concours.

Date de parution : 11 octobre 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 27 septembre 2018

Les délibérations du conseil communautaire du 27 septembre 2018 ont principalement portées sur la délégation de service public pour la gestion du Haras des Presnes, la gestion des parcs d’activités, la taxe GEMAPI, la politique petite enfance et les ventes / locations économiques.

Date de parution : 27 septembre 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Les délibérations du conseil communautaire du 12 juillet 2018 ont principalement portées sur la prolongation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH), le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunale et Communales (FPIC), les ventes économiques et les attributions et demande de fonds de concours.

Date de parution : 12 juillet 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 7 juin 2018

Les délibérations du conseil communautaire du 7 juin 2018 ont principalement portées sur la protection des données, les élections du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et les ventes économiques.

Date de parution : 7 juin 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 26 avril 2018

Retrouvez les délibérations du conseil communautaire du 26 avril 2018. Divers points ont été abordés et validés lors de cette séance.

Date de parution : 26 avril 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 15 mars 2018

Retrouvez les délibérations du conseil communautaire du 15 mars 2018. Divers points ont été abordés et validés lors de cette séance.

Date de parution : 15 mars 2018 à 00h00

Conseil communautaire du 8 février 2018

Retrouvez les délibérations du conseil communautaire du 8 février 2018. Divers points ont été abordés et validés lors de cette séance.

Date de parution : 8 février 2018 à 00h00
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